Le site www.toitsur.com est la propriété de :


TOITSUR  

SAS au capital de 65 000 €

Adresse de courrier électronique : contact@toitsur.com

Tél. : +33 (0)3 20 36 98 18
Numéro SIRET : 500 286 133 00037

Numéro TVA intracommunautaire :  FR 12500286133


Tous les élements de ce site (texte, photos, animations, logo…) sont la propriété exclusive de TOITSUR.

Crédits photo : TOITSUR

Webdesign et création: TOITSUR DESIGN

Droits d'auteur : 
Les contenus de ce site internet sont protégés en matière de droit d'auteur. La reproduction pour publication ne peut être autorisée qu'avec notre approbation expresse. 


Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation écrite de TOITSUR est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont 
TOITSUR est producteur.
Les marques de 
TOITSUR et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de 
TOITSUR est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
TOITSUR ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

 

L’utilisateur du site internet TOITSUR reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur du site internet 
TOITSUR reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Les informations présentes sur le site Internet 
TOITSUR peuvent ne pas être exemptes d’inexactitudes techniques ou d’erreurs typographiques. TOITSUR n’assume donc aucune responsabilité quant à l’éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur le présent site Internet.
TOITSUR rappelle que toute information présente sur ce site peut être modifiée ou mise à jour sans préavis.
TOITSUR peut à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou programmes décrits sur le présent site Internet.
Toute information ou élément adressé à 
TOITSUR par le biais de son site Internet est de facto considéré comme non confidentiel et le client reconnait un droit illimité et irrévocable à TOITSUR de les utiliser, reproduire, représenter, modifier, communiquer ou distribuer, ainsi que généralement d’utiliser sans restriction les informations fournies sauf stipulation contraire du client.
TOITSUR peut à tout moment revoir ces dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site Internet, vous acceptez d’être lié par toute révision de ces dispositions.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter et les utiliser sous sa responsabilité exclusive.

 

ARTICLE 16 - LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS

Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous possédez un droit d’accès et de rectification aux données qui vous concernent et vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante :
TOITSUR
67 bis rue des Cinq Voies
59200 TOURCOING
FRANCE

 

 

Mentions 

légales